10 La garde-à-vue, miroir du totalitarisme judiciaire français

Il sera bien temps de se plonger plus tard dans l’horreur du désastre judiciaire que constitue l’affaire Daniel MASSÉ, son instruction acharnée et obtuse, ses procès partiaux, la défense au mieux incompétente ou négligente, au pire éloignée des intérêts de son client.

Il suffit simplement de lire ce que Daniel MASSÉ énonce de sa seconde garde-à-vue :

« Ce n’était pas une garde-à-vue où l’on interrogeait, mais une garde-à-vue où l’on m’accusait. À mon épouse et à ma fille, ils prétendaient que j’avais reconnu les faits, tandis qu’ils me pressaient au même moment d’avouer car, à les entendre, ma fille et mon épouse m’incriminaient. Étant parfaitement étranger à ce que l’on me reprochait, cette manœuvre ne pouvait pourtant aboutir.

Ils avaient placé en évidence devant moi un dossier d’empreintes en affirmant qu’il contenait aussi les miennes. Et durant tout ce temps, j’étais menotté à un anneau scellé dans le mur.« 

Ce sont là les méthodes d’enquête qui avaient cours au SRPJ de Toulouse il y a quinze ans et l’on comprend dès lors comment elles ont pu étayer une erreur judiciaire aussi incommensurable que désastreuse. On pourrait enseigner l’art de l’investigation et de la découverte de la vérité à n’importe quel élève inspecteur, n’importe quel élève magistrat sur le fondement de tels procédés qui recèlent en résumé tout ce qu’il ne faut surtout pas faire et l’on discerne combien la volonté d’humilier, de tromper, combien l’incompétence en dispute avec l’aveuglement.

 

Heureusement, ce ne sont pas les méthodes qu’emploient la majorité des officiers de police judiciaire, mais l’on découvre ici l’inanité de la procédure pénale que pratique l’institution judiciaire française qui, finalement, s’en accommode, sa bassesse et sa léthargie. Sa déliquescence pour tout dire, car les procédures s’honorent de l’assentiment et de l’approbation d’un juge d’instruction devenu depuis procureur.

Il se trouve un autre inconvénient à la garde-à-vue, la dissimulation. À remémorer à cette aune le déroulement des interrogatoires par lesquelles le destin de Jean-Marc Deperrois a été scellé, car l’on s’aperçoit bientôt que les gendarmes n’ont pas retranscrit l’intégralité des réponses que les protagonistes du drame ont daigné leur donner.

Établissant les faits que Madame Tocqueville leur rapporte, ce qu’elle leur dit de cette petite fille de 9 ans dont elle avait la garde avec son mari pour la durée du weekend, et qui décèdera brutalement d’être empoisonnée par du cyanure introduit dans cet antibiotique en solution buvable, la « josacine« , ils ne retranscrivent ni toutes leurs questions, ni toutes les réponses et moins encore ce qui permettrait de suivre le fil de leurs investigations.

Lorsqu’elle révèle aux gendarmes qu’elle possède les clés des bureaux de l’entreprise de M. Deperrois, un ami très proche avec qui elle a entretenu une relation d’un soir, les gendarmes se gardent de le trancrire sur les procès-verbaux, pas plus qu’ils n’écrivent qu’elle a pu y entrer en son absence pour utiliser la photocopieuse et remarquer en passant le flacon de cyanure de sodium en poudre posé sur l’armoire.

De ceci elle ne parlera jamais.

Nul besoin de garde-à-vue pour découvrir cet escamotage, et s’assurer de sa réalité, il suffit d’une simple déduction pour établir implacablement qu’il ne peut y avoir d’autre cause sinon la révélation par Madame Tocqueville que M. Deperrois possède du cyanure pour trouver ce qui a motivé le placement sur écoutes des lignes téléphoniques de son bureau et de son domicile.

Non seulement les enquêteurs se gardent de rapporter certaines dépositions, mais de plus ils omettent d’utiliser ce que la garde-à-vue leur a révélé, recouper les contradictions entre les différents témoignages et, dès lors n’ont-elles servi à rien. Par ces oublis, ces négligences, il en est survenu cette fois encore une fabuleuse erreur judiciaire.

N’importe qui examine avec attention les faits et les circonstances sait pertinemment en conclure que M. Deperrois n’est pas l’auteur de cet empoisonnement – a-t-on vu un empoisonneur se tromper ? -, qu’il est innocent. La cour de cassation peut émettre toutes les décisions d’irrecevabilité qu’elle veut aux requêtes en révision que le condamné par erreur formule, la vérité s’impose à elle avec la force de l’évidence. Et ceci nous donne à comprendre cet aspect qu’un enquêteur, tout comme la plus haute magistrature française, savent se mentir à eux-mêmes avec une agilité qui suscite grande déférence.

Il sera temps pareillement de se plonger dans ce second désastre judiciaire en quoi consiste l’affaire de la josacine, même s’il ne s’agit pas de parvenir désormais à une quelconque vérité qui ne regarde que les protagonistes du drame et n’a de fait aucune importance.

Il était question plutôt dans le fil de notre pensée, d’apercevoir ce que Gilles Perrault avait retrouvé en suivant le processus de la garde-à-vue de Christian Ranucci.

Un bon enquêteur n’a nul besoin de garde-à-vue, la garde-à-vue n’a qu’un seul objet : surtout ne pas découvrir la vérité, se passer d’elle et la remplacer par des aveux qui seront, quelle que fût l’intelligence des questions, incohérents, imprécis, et donc inutiles. Car placé dans une telle situation de dépendance vis-à-vis de lui, la vérité se noie immanquablement.

Gilles Perrault avait tenté de construire le chemin suivi par l’enquête, depuis son commencement.

Lorsque le 3 juin, le lundi de la Pentecôte, M. Rambla vient signaler la disparition inquiétante de sa fille, on interroge son frère qui l’accompagnait et qui s’est entretenu lui aussi avec le ravisseur. Il évoque alors la méthode que cet homme a employé pour l’éloigner opportunément, prétendre avoir perdu un chien noir et lui demander de l’aider à le rechercher.

La réaction naturelle consiste à interroger tous les dossiers récents d’agression ou de tentatives d’enlèvements.

Et l’on trouve des signalements qui recèlent des concordances significatives. Six témoins ont assisté aux agissements d’un homme, vêtu d’un pull rouge, lequel a essayé d’enlever un enfant le vendredi, lequel prétend avoir perdu un chien noir le vendredi également, lequel importune deux fillettes en tentant des attouchements sur elles à l’abri du recoin de l’un des escaliers extérieurs d’une cité le samedi soir.

Le 5, un garagiste, M. Spinelli vient déposer au commissariat. Il affirme avoir été témoin de l’enlèvement, il a vu cet homme de ses yeux, cinquante mètres plus bas dans l’impasse, faire monter l’enfant dans une simca 1100 grise.

 

Et c’est une voiture semblable qu’un autre témoin, Mme Mattei, évoque lorsqu’elle détaille le déroulement de l’une des tentatives qui se déroule les jours précédents le drame. Et de cette voiture, elle a retenu 3 chiffres du numéro d’immatriculation dont celui du département : la Meurthe et Moselle.

L’enquête a changé brutalement de nature lorsque la victime d’un accident matériel, M. Vincent Martinez, a suggéré aux gendarmes le 5 juin que le fuyard qui l’avait heurté au carrefour de la Pomme l’avant veille n’était peut-être pas seul dans son véhicule, au contraire de ce que rapportaient ses premières déclarations.

Un autre témoin, M. Alain Aubert l’a pris en chasse quelques minutes plus tard, et soudain la voiture arrêtée est apparue au détour d’un virage sur la nationale. Seulement il s’agit d’une peugeot 304, grise elle aussi.

Or à l’endroit précisément où cette voiture était immobilisée, l’on fait une battue l’après-midi du 5 juin, et l’on retrouve le corps de l’enfant dans les fourrés.

 

Qu’est-ce qu’une enquête ? Les policiers qui en sont chargés tenteront de se dédouaner en rappelant qu’ils subissaient les assauts des politiques, du préfet, des autorités judiciaires pour appréhender dans l’heure le coupable. Comme ils semblent bien dolents et si influençables ces commissaires, ces inspecteurs qui courbent l’échine sans parvenir à repousser pareilles ingérences.

Or une enquête bien conduite n’est faite que de déconvenues et rien ne doit entraver la mélancolie de l’investigation, sa lenteur, ses piétinements, jusqu’à l’instant où les pièces se raccordent les unes aux autres.

À l’instant où Christian Ranucci est arrêté, le 5 juin au soir, il était si simple de recoudre les événements les uns avec les autres : un homme avait enlevé cette enfant en la faisant monter dans une voiture grise le 3 à onze heures.  À midi et quart, il emboutissait une autre voiture au carrefour de la Pomme et s’enfuyant, il  rangeait bientôt sa voiture au bord de la route la nationale pour emporter l’enfant dans les fourrés. En ce lieu il la tuait brutalement de 14 coups de couteau et de deux coups de pierre…

Et voilà que les gendarmes avaient trouvé et transmis aux policiers un pull rouge à boutons dorés sur l’épaule. Et ce pull provenait d’une galerie souterraine où la Peugeot grise de Christian Ranucci s’était embourbée, deux kilomètres plus bas.

Ainsi donc, tout se fondait dans une impression d’harmonie claire. Il ne restait qu’une minuscule épine : le garagiste avait reconnu une Simca, tout comme l’un des témoins, Mme Mattei, et les numéros minéralogiques ne correspondaient pas non plus.

Lorsque l’on arrête Christian Ranucci, il est donc supposé être l’homme au pull rouge. Et c’est ainsi qu’on lui fait croire lors des interrogatoires sans fin que six témoins l’ont reconnu. C’est ainsi qu’on le presse d’avouer, en usant de violence.

Tout aurait dû basculer pourtant, lorsque les enquêteurs ont pris la décision au cours de la nuit de lui faire essayer le pull rouge, à l’instant de s’apercevoir que celui-ci n’est pas de la bonne taille, que le mis en cause certifie que ce pull ne lui appartient pas et qu’il ne l’a jamais vu.

Les policiers auraient dû en conclure qu’il y avait bel et bien deux personnes : un personnage vêtu d’un pull rouge, agresseur d’enfants dans les cités de Marseille qui s’était rendu précisément à l’endroit où se trouvait la voiture, dans la galerie souterraine, à moins que quelqu’un d’autre n’ait caché ce vêtement derrière une planche de bois ;

et Christian Ranucci qui s’était garé précisément à la suite du carambolage et du tête à queue qui s’en était ensuivi, à la perpendiculaire exacte de l’endroit où l’enfant avait été retrouvée.

En réalité la garde-à-vue a servi à cette unique chose, escamoter tout cet attirail qui compliquait le récit. Et de ce mélange, il s’en est résulté qu’un innocent s’est trouvé sous le couteau de la guillotine.

Qui a tué Christian Ranucci ?

 

 

 

 

« Quelques uns des jeunes inspecteurs me tenaient bras et jambes et me soutenaient. Pendant que le meneur abattait, ni trop fort ni trop doucement, sa matraque en cadence régulière. Le commissaire s’efforçait de toucher toujours le même endroit de la boîte crânienne. Il était à demi assis sur le bord du bureau. Je ne sais combien de temps a duré la première séance, ni les suivantes ; dix minutes, vingt minutes ?

Croyez moi, ça résonne dans le cerveau, on en arrive à se demander si par quelques fissures, on n’est pas en train d’en perdre un peu.

Il est bien difficile pour moi d’expliquer pourquoi, par quelles raisons majeures, après une quinzaine d’heures d’interrogatoire, j’ai fini par avouer, en acceptant de signer tout ce qu’on a voulu. En résumé, j’avancerais : un traquenard diaboliquement monté, mes nerfs fragiles et mon incommensurable naïveté. Les tortures ne furent guère qu’une sorte d’ambiance culpabilisante, une façon aussi de me désorienter complètement. Même les menaces du commissaire telles que : « On est sûr, alors avouez, sinon nous dirons que vous avez agi sur ordre de votre mère et nous la ferons mettre en prison à votre place ! » ne firent rien. »

Christian Ranucci, 14 mai 1976

 

 

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